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Marques déposées par la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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ALLIANCE RHONE ALLIANCE RHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE RHONE ALLIANCE RHONE
CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3169638
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2012
ALLIANCE RHONE ALLIANCE RHONE de CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque ALLIANCE RHONE ALLIANCE RHONE

Déposée le 13 juin 2002 par la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE RHONE ALLIANCE RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE PRESIDENT CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France.

La marque ALLIANCE RHONE ALLIANCE RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE RHONE ALLIANCE RHONE est expirée depuis le 13 juin 2012.


CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France - SIREN 775868615


Monsieur LE PRESIDENT CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN - ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme "rhone"