TERROIR DES PRINCES

CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque TERROIR DES PRINCES

Déposée le 10 décembre 2001 par la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE PRESIDENT - France.

La marque TERROIR DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DES PRINCES est expirée depuis le 10 décembre 2011.

CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE JEANNET , DOMAINE DU COLOMBIER , LA SAURINE , DOMAINE DE L'OLIVETTE , CHATEAU DE GICON , DOMAINE DE LA MUSCADIERE , DOMAINE DE GEORAND , ORATOIRE SAINT VINCENT , DOMAINE DE CANTEMERLE , ESPRIT DE TERROIR