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Marques déposées par la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LA ROUVIERE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA ROUVIERE
CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3136971
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA ROUVIERE de CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LA ROUVIERE

Déposée le 10 décembre 2001 par la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUVIERE »

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE PRESIDENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE JEANNET , DOMAINE DU COLOMBIER , LA SAURINE , DOMAINE DE L'OLIVETTE , CHATEAU DE GICON , DOMAINE DE LA MUSCADIERE , DOMAINE DE GEORAND , ORATOIRE SAINT VINCENT , DOMAINE DE CANTEMERLE , TERROIR DES PRINCES


CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France - SIREN 775868615


Monsieur LE PRESIDENT - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383197 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Vins.