DOMAINE DE L'OLIVETTE
Présentation de la marque DOMAINE DE L'OLIVETTE
Déposée le 10 décembre 2001 par la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'OLIVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE L'OLIVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'OLIVETTE est expirée depuis le 10 décembre 2011.
CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03