Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA BUXYNOISE
Numéro de dépôt :
3124744
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LA BUXYNOISE
Déposée le 8 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE BUXY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BUXYNOISE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DES VIGNERONS DE BUXY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 novembre 2002 - retrait partiel n°358576 - Publication au BOPI 2002-11-07
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368572 - Publication au BOPI 2003-04-10
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46