Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINESCENCE
CAVE DES VIGNERONS DE BEL AIR, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4324853
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
VINESCENCE de CAVE DES VIGNERONS DE BEL AIR

Présentation de la marque VINESCENCE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE BEL AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINESCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE BEL AIR domicilié(e) 131 Route Henri Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme. FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque VINESCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINESCENCE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

CAVE DES VIGNERONS DE BEL AIR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MOUTONNIERE , DOMAINE DES DRUIDES , DOMAINE DE PIQUE BOEUF , DOMAINE DE BOIS DIEU , DOMAINE DE CHAMP GRILLE , DOMAINE DES 2 NOYERS , Vidame de Rocsain , DOMAINE DES 2 FRÈRES , DOMAINE DE LA CALÈCHE , DOMAINE DE LA GRIBOLLE


CAVE DES VIGNERONS DE BEL AIR, Société Coopérative agricole - 131 Route Henri Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 301164901


DECOUVERTES & DROIT, Mme. FLORENCE GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence ; verres à boire ; tire-bouchons électriques et non électriques ; bouchons de verre ; tâte-vin (pipettes) ; becs verseurs ; bouchons verseurs, bouchons stop-gouttes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.