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Marques déposées par la société Cave des Vignerons de Bel Air
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DOMAINE DU THYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU THYL
Cave des Vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3856050
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
DOMAINE DU THYL de Cave des Vignerons de Bel Air

Présentation de la marque DOMAINE DU THYL

Déposée le 2 septembre 2011 par la société Cave des Vignerons de Bel Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU THYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la société Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

La marque DOMAINE DU THYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU THYL est expirée depuis le 2 septembre 2021.

Cave des Vignerons de Bel Air a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MOUTONNIERE , DOMAINE DES DRUIDES , DOMAINE DE PIQUE BOEUF , DOMAINE DE BOIS DIEU , DOMAINE DE CHAMP GRILLE , DOMAINE DES 2 NOYERS , Vidame de Rocsain , VINESCENCE , DOMAINE DES 2 FRÈRES , DOMAINE DE LA CALÈCHE


Cave des Vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole - 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 301164901


Cave des Vignerons de Bel Air - 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.