Domaine du Grand Vernay

Cave des Vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole

Présentation de la marque Domaine du Grand Vernay

Déposée par voie électronique le 20 août 2013 par la société Cave des Vignerons de Bel Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine du Grand Vernay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la société Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henri Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Bel Air, M. Jean Paul CIVEYRAC domicilié(e) 131 Route Henri Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France.

La marque Domaine du Grand Vernay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Grand Vernay est expirée depuis le 20 août 2023.

Cave des Vignerons de Bel Air a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MOUTONNIERE , DOMAINE DES DRUIDES , DOMAINE DE PIQUE BOEUF , DOMAINE DE BOIS DIEU , DOMAINE DE CHAMP GRILLE , DOMAINE DES 2 NOYERS , Vidame de Rocsain , VINESCENCE , DOMAINE DES 2 FRÈRES , DOMAINE DE LA CALÈCHE