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Marques déposées par la société Cave des Vignerons de Bel air
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DOMAINE DE CHATELAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHATELAN
Cave des Vignerons de Bel air, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3854350
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
DOMAINE DE CHATELAN de Cave des Vignerons de Bel air

Présentation de la marque DOMAINE DE CHATELAN

Déposée le 24 août 2011 par la société Cave des Vignerons de Bel air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHATELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la société Cave des Vignerons de Bel air domicilié(e) 131 route Henry FESSY - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Bel air domicilié(e) 131 route Henry FESSY - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

La marque DOMAINE DE CHATELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHATELAN est expirée depuis le 24 août 2021.

Cave des Vignerons de Bel air a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MOUTONNIERE , DOMAINE DES DRUIDES , DOMAINE DE PIQUE BOEUF , DOMAINE DE BOIS DIEU , DOMAINE DE CHAMP GRILLE , DOMAINE DES 2 NOYERS , Vidame de Rocsain , VINESCENCE , DOMAINE DES 2 FRÈRES , DOMAINE DE LA CALÈCHE


Cave des Vignerons de Bel air, coopérative agricole - 131 route Henry FESSY - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 301164901


Cave des Vignerons de Bel air - 131 route Henry FESSY - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de pays.