Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Chante-Grillons
Cave des Vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4028585
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2023
Domaine Chante-Grillons de Cave des Vignerons de Bel Air

Présentation de la marque Domaine Chante-Grillons

Déposée le 28 août 2013 par la société Cave des Vignerons de Bel Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Chante-Grillons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la société Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henri Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henri Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

La marque Domaine Chante-Grillons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Chante-Grillons est expirée depuis le 28 août 2023.

Cave des Vignerons de Bel Air a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MOUTONNIERE , DOMAINE DES DRUIDES , DOMAINE DE PIQUE BOEUF , DOMAINE DE BOIS DIEU , DOMAINE DE CHAMP GRILLE , DOMAINE DES 2 NOYERS , Vidame de Rocsain , VINESCENCE , DOMAINE DES 2 FRÈRES , DOMAINE DE LA CALÈCHE


Cave des Vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole - 131 Route Henri Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 301164901


Cave des Vignerons de Bel Air - 131 Route Henri Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Vins d'indication géographique protégée ou d'appellation d'origine.