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Marques déposées par la société Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole
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100% Gamay Fruity
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

100% Gamay Fruity
Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3442090
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
100% Gamay Fruity de Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole

Présentation de la marque 100% Gamay Fruity

Déposée le 20 juillet 2006 par la société Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% Gamay Fruity »

Le déposant est la société Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole domicilié(e) Route de Beaujeu,69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) Route de Beaujeu,69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : 100% Gamay , Beaujolais Villages Natural


Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole - Route de Beaujeu,69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - 69220 - France - SIREN 301164901


Cave des Vignerons de Bel Air - Route de Beaujeu,69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - 69220 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466955 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.