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Marques déposées par la société Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole
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100% Gamay
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

100% Gamay
Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3442091
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
100% Gamay de Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole

Présentation de la marque 100% Gamay

Déposée le 20 juillet 2006 par la société Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% Gamay »

Le déposant est la société Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole domicilié(e) Route de Beaujeu,69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) Route de Beaujeu,69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : Beaujolais Villages Natural , 100% Gamay Fruity


Cave des Vignerons de Bel Air Coopérative Agricole - Route de Beaujeu,69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - 69220 - France - SIREN 301164901


Cave des Vignerons de Bel Air - Route de Beaujeu,69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - 69220 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466956 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.