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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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VACQUEYRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACQUEYRAS
CAVE DES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
94514407
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque VACQUEYRAS

Déposée le 31 mars 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACQUEYRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.

La marque VACQUEYRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACQUEYRAS est expirée depuis le 31 mars 2004.

CAVE DES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEUR RIGAUD , LA PIERRE DU DIABLE


CAVE DES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative Agricole) - 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Vacqueyras"