Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANT JOULIA
CAVE DES VIGNERONS "CHATEAU DE QUERIBUS"

Numéro de dépôt :
3206016
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/01/2013
SANT JOULIA de CAVE DES VIGNERONS \

Présentation de la marque SANT JOULIA

Déposée le 24 janvier 2003 par CAVE DES VIGNERONS "CHATEAU DE QUERIBUS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SANT JOULIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est CAVE DES VIGNERONS "CHATEAU DE QUERIBUS" domicilié(e) Société Coopérative Agricole,11350 CUCUGNAN - 11350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque SANT JOULIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANT JOULIA est expirée depuis le 24 janvier 2013.

CAVE DES VIGNERONS "CHATEAU DE QUERIBUS" a également déposé les autres marques suivantes : GUILHEM L'HERETIQUE , SAN JULIA


CAVE DES VIGNERONS "CHATEAU DE QUERIBUS" - Société Coopérative Agricole,11350 CUCUGNAN - 11350 - France


Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) .