Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ALIZIERS
Cave des Vigneron de Rasteau

Numéro de dépôt :
3046749
Date de dépôt :
07/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LES ALIZIERS de Cave des Vigneron de Rasteau

Présentation de la marque LES ALIZIERS

Déposée le 7 août 2000 par la société Cave des Vigneron de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ALIZIERS »

Le déposant est la société Cave des Vigneron de Rasteau domicilié(e) Coopérative Agréée no84-76 - Groupement de Producteurs Agréé no84-52-196, 84110 RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cave des Vigneron de Rasteau - Coopérative Agréée no84-76 - Groupement de Producteurs Agréé no84-52-196, 84110 RASTEAU - France - SIREN 783246911


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU - France


Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°343023 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Vins AOC Côtes du Rhône Côtes du Rhône Villages Rasteau Côtes du Rhône Villages Rasteau Vin Doux Naturel.