Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES ALIZIERS
Numéro de dépôt :
3046749
Date de dépôt :
07/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LES ALIZIERS
Déposée le 7 août 2000 par la société Cave des Vigneron de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ALIZIERS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°343023 - Publication au BOPI 2002-03-18
Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38