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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGERONS DE LIERGUES S.C.A
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FREE-VOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREE-VOLE
CAVE DES VIGERONS DE LIERGUES S.C.A. Société coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3452415
Date de dépôt :
15/09/2006
Lieu de dépôt :
GTC VILLEFRANCHE
Date d'expiration :
15/09/2016
FREE-VOLE de CAVE DES VIGERONS DE LIERGUES S.C.A

Présentation de la marque FREE-VOLE

Déposée le 15 septembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGERONS DE LIERGUES S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VILLEFRANCHE), la marque française « FREE-VOLE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGERONS DE LIERGUES S.C.A domicilié(e) 168 Rue du Beaujolais,69400 LIERGUES - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave des vignerons de Liergues domicilié(e) 168 Rue du Beaujolais,69400 LIERGUES - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE-VOLE est expirée depuis le 15 septembre 2016.


CAVE DES VIGERONS DE LIERGUES S.C.A. Société coopérative Agricole - 168 Rue du Beaujolais,69400 LIERGUES - 69400 - France - SIREN 301165163


cave des vignerons de Liergues - 168 Rue du Beaujolais,69400 LIERGUES - 69400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Apéritifs sans alcool ;

Vin mousseux ;

Restauration (alimentation).