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Marques déposées par CAVE DES PRODUCTEURS
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ROSE ECLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE ECLAT
CAVE DES PRODUCTEURS, SICA

Numéro de dépôt :
3733093
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/04/2020
ROSE ECLAT de CAVE DES PRODUCTEURS

Présentation de la marque ROSE ECLAT

Déposée le 26 avril 2010 par CAVE DES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROSE ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est CAVE DES PRODUCTEURS, SICA domicilié(e) Château du Bois de la Salle Société d'intéret collectif agricole - 69840 - JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES PRODUCTEURS, SICA domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

La marque ROSE ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE ECLAT est expirée depuis le 26 avril 2020.

CAVE DES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DU CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE


CAVE DES PRODUCTEURS, SICA - Château du Bois de la Salle Société d'intéret collectif agricole - 69840 - JULIENAS - France


CAVE DES PRODUCTEURS, SICA - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vin mousseux.