Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée des Anges Montlouis
CAVE DES PRODUCTEURS, SCA

Numéro de dépôt :
4273991
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2026
Cuvée des Anges Montlouis de CAVE DES PRODUCTEURS

Présentation de la marque Cuvée des Anges Montlouis

Déposée le 23 mai 2016 par la société CAVE DES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cuvée des Anges Montlouis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS domicilié(e) 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 286 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS, Mme HASCOËT EMELINE domicilié(e) 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France.

La marque Cuvée des Anges Montlouis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des Anges Montlouis arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

CAVE DES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE CANAL DU MIDI , CAVE DU CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE , ROSE ECLAT


CAVE DES PRODUCTEURS, SCA - 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France - SIREN 775286297


CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS, Mme HASCOËT EMELINE - 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Montlouis-Sur-Loire.