Marque expirée - Marque en non vigueur
CAVE DU CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE
Numéro de dépôt :
3661118
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/07/2019
Présentation de la marque CAVE DU CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE
Déposée le 1 juillet 2009 par CAVE DES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAVE DU CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DU CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE est expirée depuis le 1 juillet 2019.
CAVE DES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49