CUVEE DES ARMOIRIES
Présentation de la marque CUVEE DES ARMOIRIES
Déposée le 26 septembre 1995 par la société CAVE DES PRODUCTEURS STE INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CUVEE DES ARMOIRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DES ARMOIRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES ARMOIRIES est expirée depuis le 26 septembre 2005.
CAVE DES PRODUCTEURS STE INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45