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Marques déposées par la société CAVE DES PRODUCTEURS SICA
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ROUGE ECLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE ECLAT
CAVE DES PRODUCTEURS SICA, Société d'intéret collectif agricole

Numéro de dépôt :
3733095
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/04/2020
ROUGE ECLAT de CAVE DES PRODUCTEURS SICA

Présentation de la marque ROUGE ECLAT

Déposée le 26 avril 2010 par la société CAVE DES PRODUCTEURS SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROUGE ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS SICA domicilié(e) Château du Bois de la Salle - 69840 - JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES PRODUCTEURS SICA domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

La marque ROUGE ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE ECLAT est expirée depuis le 26 avril 2020.

CAVE DES PRODUCTEURS SICA a également déposé les autres marques suivantes : LA CAVE DU BOIS DE LA SALLE , MARQUIS DU BOIS


CAVE DES PRODUCTEURS SICA, Société d'intéret collectif agricole - Château du Bois de la Salle - 69840 - JULIENAS - France


CAVE DES PRODUCTEURS SICA - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vin mousseux.