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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1300117
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2015
Marque figurative de CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS domicilié(e) Route d'Aire sur l'Adour,32110 NOGARO (dossier no 2282633) - 32110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 023 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2282633) - 75340 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300117.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 2015.

CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : N DE CASTELFORT , ! ANDA , DE CASTELFORT , PINKGER , LES ESQUIROTS , ETAT DE GRACE , "LE PRINCE DE MONTROUGE" , LE MOUSQUET , LAFONTAN , SEPTENNAT


CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS société coopérative agricole - Route d'Aire sur l'Adour,32110 NOGARO (dossier no 2282633) - 32110 - France - SIREN 777023722


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2282633) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2005 n°2282633 - Publication au BOPI 2005-02-24

Renouvellement sans limitation n°2041743 - Publication au BOPI 1995-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Armagnac, liqueur à l'armagnac.