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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Producteurs Réunis (C.P.R. Les Hauts de Montrouge
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LES HAUTS DE MONTROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE MONTROUGE
Cave des Producteurs Réunis (C.P.R. Les Hauts de Montrouge), Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3840334
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/06/2021
LES HAUTS DE MONTROUGE de Cave des Producteurs Réunis (C.P.R. Les Hauts de Montrouge

Présentation de la marque LES HAUTS DE MONTROUGE

Déposée le 21 juin 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Producteurs Réunis (C.P.R. Les Hauts de Montrouge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES HAUTS DE MONTROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Producteurs Réunis (C.P.R. Les Hauts de Montrouge domicilié(e) Route d'Aire sur l'Adour - 32110 - NOGARO - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 023 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Maître LAMPRE domicilié(e) 30 Avenue de la Garonne - 33440 - ST LOUIS DE MONTFERRAND - France.

La marque LES HAUTS DE MONTROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE MONTROUGE est expirée depuis le 21 juin 2021.

Cave des Producteurs Réunis (C.P.R. Les Hauts de Montrouge a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Perhus


Cave des Producteurs Réunis (C.P.R. Les Hauts de Montrouge), Société Coopérative Agricole - Route d'Aire sur l'Adour - 32110 - NOGARO - France - SIREN 777023722


Caroline Maître LAMPRE - 30 Avenue de la Garonne - 33440 - ST LOUIS DE MONTFERRAND - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Fruits à l'Armagnac ;

Vins bénéficiant de l'IGP Côtes de Gascogne, de l'AOP Madiran, de l'AOP Saint-Mont et de l'AOP Floc de Gascogne ; eaux de vie bénéficiant de l'AOP Armagnac et de l'AOP Blanche Armagnac.

Gestion des affaires commerciales et conseil en organisation et direction des affaires relative au négoce de vins et spiritueux.