Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE
/
EXCELLENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELLENS
CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3455263
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/10/2016
EXCELLENS de CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE

Présentation de la marque EXCELLENS

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EXCELLENS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE domicilié(e) 69820 FLEURIE - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENS est expirée depuis le 9 octobre 2016.

CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CLUSEAUX , Emotions Beaujolaises , DOMAINE DES RACLETS , DOMAINE DU PUITS BENI , FLEURILEGE , CHATEAU DE LA VERNE , CAVE DES CHARMILLES , DOMAINE DE FRANC PIERRE , DOMAINE DE GRANDVAUX , CAVE DU VERDONNET


CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE Société Coopérative Agricole - 69820 FLEURIE - 69820 - France - SIREN 301165312


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.