Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE
/
DOMAINE DES RACLETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES RACLETS
CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
92440136
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2022

Présentation de la marque DOMAINE DES RACLETS

Déposée le 27 octobre 1992 par la société CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES RACLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE domicilié(e) Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE domicilié(e) Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DES RACLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES RACLETS est expirée depuis le 27 octobre 2022.

CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CLUSEAUX , Emotions Beaujolaises , DOMAINE DU PUITS BENI , FLEURILEGE , CHATEAU DE LA VERNE , CAVE DES CHARMILLES , DOMAINE DE FRANC PIERRE , DOMAINE DE GRANDVAUX , CAVE DU VERDONNET , DOMAINE DES HOUDIERES


CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE, Société Coopérative - Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 301165312


CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE - Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224255 - Publication au BOPI 2002-07-05

Inscription le 16 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363406 - Publication au BOPI 2003-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2507009 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée