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Marques déposées par la société CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE
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DOMAINE DES CLUSEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CLUSEAUX
CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3192848
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/11/2022
DOMAINE DES CLUSEAUX de CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE

Présentation de la marque DOMAINE DES CLUSEAUX

Déposée le 7 novembre 2002 par la société CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DES CLUSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE domicilié(e) Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE domicilié(e) Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DES CLUSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CLUSEAUX est expirée depuis le 7 novembre 2022.

CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE a également déposé les autres marques suivantes : Emotions Beaujolaises , DOMAINE DES RACLETS , DOMAINE DU PUITS BENI , FLEURILEGE , CHATEAU DE LA VERNE , CAVE DES CHARMILLES , DOMAINE DE FRANC PIERRE , DOMAINE DE GRANDVAUX , CAVE DU VERDONNET , DOMAINE DES HOUDIERES


CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE, Société Coopérative - Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 301165312


CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE - Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2507017 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.