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Marques déposées par la société CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE
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DOMAINE DE FRANC PIERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FRANC PIERRE
CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
92442319
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2022

Présentation de la marque DOMAINE DE FRANC PIERRE

Déposée le 13 novembre 1992 par la société CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FRANC PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE domicilié(e) Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE domicilié(e) Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DE FRANC PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE FRANC PIERRE est expirée depuis le 13 novembre 2022.

CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CLUSEAUX , Emotions Beaujolaises , DOMAINE DES RACLETS , DOMAINE DU PUITS BENI , FLEURILEGE , CHATEAU DE LA VERNE , CAVE DES CHARMILLES , DOMAINE DE GRANDVAUX , CAVE DU VERDONNET , DOMAINE DES HOUDIERES


CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE, Société Coopérative - Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 301165312


CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE - Rue des Vendanges, BP 2 - 69820 - FLEURIE - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2002 n°2227379 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 16 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363406 - Publication au BOPI 2003-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2507029 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10

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