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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE
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CHATEAU DE LA VERNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA VERNE
CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95593589
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2015

Présentation de la marque CHATEAU DE LA VERNE

Déposée le 17 octobre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA VERNE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE domicilié(e) 69820 FLEURIE (dossier no 2289717) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2289717) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA VERNE est expirée depuis le 17 octobre 2015.

CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CLUSEAUX , Emotions Beaujolaises , DOMAINE DES RACLETS , DOMAINE DU PUITS BENI , FLEURILEGE , CAVE DES CHARMILLES , DOMAINE DE FRANC PIERRE , DOMAINE DE GRANDVAUX , CAVE DU VERDONNET , DOMAINE DES HOUDIERES


CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE Société Coopérative Agricole - 69820 FLEURIE (dossier no 2289717) - 69820 - France - SIREN 301165312


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2289717) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289717 - Publication au BOPI 2005-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU de la VERNE