Marque enregistrée - Marque en non vigueur

– CAVE de FLEURIE
Cave des Producteurs des Grands Vins de Fleurie Société coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3304527
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2014
– CAVE de FLEURIE de Cave des Producteurs des Grands Vins de Fleurie

Présentation de la marque – CAVE de FLEURIE

Déposée le 19 juillet 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Producteurs des Grands Vins de Fleurie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – CAVE de FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Producteurs des Grands Vins de Fleurie domicilié(e) Rue des Vendanges, BP 2,69820 FLEURIE - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Adoir Christian Cave des Producteurs des Grds Vins de Fleurie domicilié(e) Rue des Vendanges, BP 2,69820 FLEURIE - 69820 - France.

La marque – CAVE de FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – CAVE de FLEURIE est expirée depuis le 19 juillet 2014.

Cave des Producteurs des Grands Vins de Fleurie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CLUSEAUX , Emotions Beaujolaises , DOMAINE DES RACLETS , DOMAINE DU PUITS BENI , FLEURILEGE , CHATEAU DE LA VERNE , CAVE DES CHARMILLES , DOMAINE DE FRANC PIERRE , DOMAINE DE GRANDVAUX , CAVE DU VERDONNET


Cave des Producteurs des Grands Vins de Fleurie Société coopérative Agricole - Rue des Vendanges, BP 2,69820 FLEURIE - 69820 - France - SIREN 301165312


Monsieur Adoir Christian Cave des Producteurs des Grds Vins de Fleurie - Rue des Vendanges, BP 2,69820 FLEURIE - 69820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Vins du Beaujolais à savoir : vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ fleurie ”.