Marque enregistrée - Marque en vigueur

Origine M
cave des producteurs de vin de Montlouis, SCA

Numéro de dépôt :
4160196
Date de dépôt :
26/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2025
Origine M de cave des producteurs de vin de Montlouis

Présentation de la marque Origine M

Déposée par voie électronique le 26 février 2015 par la société cave des producteurs de vin de Montlouis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Origine M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la société cave des producteurs de vin de Montlouis domicilié(e) 2 ROUTE DE SAINT-AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 286 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave des producteurs de vin de Montlouis, Mme. EMELINE HASCOET domicilié(e) 2 ROUTE DE SAINT-AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France.

La marque Origine M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Origine M arrivera à expiration en date du 26 février 2025.

cave des producteurs de vin de Montlouis a également déposé les autres marques suivantes : Gabrielle d'Estrées , Cuvée Blanche , Autour des Anges , Accord Confidentiel , M , Accord des Anges


cave des producteurs de vin de Montlouis, SCA - 2 ROUTE DE SAINT-AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France - SIREN 775286297


cave des producteurs de vin de Montlouis, Mme. EMELINE HASCOET - 2 ROUTE DE SAINT-AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.