GOUSSE D'AIL
Présentation de la marque GOUSSE D'AIL
Déposée le 2 juin 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Producteurs de JuranÇon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « GOUSSE D'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GOUSSE D'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUSSE D'AIL est expirée depuis le 2 juin 1997.
Cave des Producteurs de JuranÇon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47