Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUSSE D'AIL
Cave des Producteurs de JuranÇon (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1412804
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
02/06/1997

Présentation de la marque GOUSSE D'AIL

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Producteurs de JuranÇon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « GOUSSE D'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Producteurs de JuranÇon domicilié(e) 53, avenue Henri IV, 64290 GAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARMIESSE - France.

La marque GOUSSE D'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUSSE D'AIL est expirée depuis le 2 juin 1997.

Cave des Producteurs de JuranÇon a également déposé les autres marques suivantes : L'APERITIF D'HENRI IV , HENRI DE NAVARRE , DU BON ROY HENRI , NOUSTE HENRIC , PEYRE D'OR , PRESTIGE D'AUTOMNE , DIGNE DE ROY-DIGNE SOY , POND'OLY , COLLECTION VIGUERIE ROYALE , PEYRESOL


Cave des Producteurs de JuranÇon (Société Coopérative Agricole) - 53, avenue Henri IV, 64290 GAN. - France


M. MARMIESSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Vins