DIGNE DE ROY-DIGNE SOY
Présentation de la marque DIGNE DE ROY-DIGNE SOY
Déposée le 8 avril 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « DIGNE DE ROY-DIGNE SOY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIGNE DE ROY-DIGNE SOY est expirée depuis le 8 avril 2018.
CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2007 n°2357932 - Publication au BOPI 2007-12-12
Renouvellement sans limitation n°2103661 - Publication au BOPI 1998-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06