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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON
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CUVEE OCEANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE OCEANE
CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1412800
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
02/06/2017

Présentation de la marque CUVEE OCEANE

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « CUVEE OCEANE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2341608) - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Henri ESTREBOOU CHEZ CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2341608) - 64290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE OCEANE est expirée depuis le 2 juin 2017.

CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : L'APERITIF D'HENRI IV , HENRI DE NAVARRE , DU BON ROY HENRI , NOUSTE HENRIC , PEYRE D'OR , PRESTIGE D'AUTOMNE , DIGNE DE ROY-DIGNE SOY , POND'OLY , COLLECTION VIGUERIE ROYALE , PEYRESOL


CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON Société Coopérative Agricole - 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2341608) - 64290 - France - SIREN 782292270


Mr Henri ESTREBOOU CHEZ CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON - 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2341608) - 64290 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341608 - Publication au BOPI 2007-05-18

Renouvellement sans limitation n°2091337 - Publication au BOPI 1997-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 20 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743509 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20

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