Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION VIGUERIE ROYALE
CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON, Société coopérative agricole agréée sous le no 64-56

Numéro de dépôt :
1374349
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
02/08/1995
COLLECTION VIGUERIE ROYALE de CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON

Présentation de la marque COLLECTION VIGUERIE ROYALE

Déposée le 2 août 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « COLLECTION VIGUERIE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON domicilié(e) 53, avenue Henri IV, 64290 GAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP BIZE - France.

La marque COLLECTION VIGUERIE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION VIGUERIE ROYALE est expirée depuis le 2 août 1995.

CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : L'APERITIF D'HENRI IV , HENRI DE NAVARRE , DU BON ROY HENRI , NOUSTE HENRIC , PEYRE D'OR , PRESTIGE D'AUTOMNE , DIGNE DE ROY-DIGNE SOY , POND'OLY , PEYRESOL , VENT D'ANGE


CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON, Société coopérative agricole agréée sous le no 64-56 - 53, avenue Henri IV, 64290 GAN. - France


JP BIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

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