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Marques déposées par la société Cave des Producteurs de Jurançon (Sté Coopérative Agricole
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PRINCE D'OSSAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE D'OSSAU
Cave des Producteurs de Jurançon (Sté Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
97710106
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2007

Présentation de la marque PRINCE D'OSSAU

Déposée le 16 décembre 1997 par la société Cave des Producteurs de Jurançon (Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE D'OSSAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la société Cave des Producteurs de Jurançon (Sté Coopérative Agricole domicilié(e) 53, avenue Henri IV, 64290 GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE BIZE chez Cave des Producteurs de Jurançon - France.

La marque PRINCE D'OSSAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE D'OSSAU est expirée depuis le 16 décembre 2007.


Cave des Producteurs de Jurançon (Sté Coopérative Agricole) - 53, avenue Henri IV, 64290 GAN - France - SIREN 782292270


JEAN PIERRE BIZE chez Cave des Producteurs de Jurançon - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Spiritueux/liqueurs.