Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FLEUR DE MEDITERRANEE
Numéro de dépôt :
3111256
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FLEUR DE MEDITERRANEE
Déposée le 9 juillet 2001 par la société CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE MEDITERRANEE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375530 - Publication au BOPI 2003-08-11
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33