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Marques déposées par la société CAVE DES PRODUCTEURS A FITOU
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TERRE NATALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE NATALE
CAVE DES PRODUCTEURS A FITOU

Numéro de dépôt :
93479969
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque TERRE NATALE

Déposée le 30 juillet 1993 par la société CAVE DES PRODUCTEURS A FITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « TERRE NATALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS A FITOU domicilié(e) 11510 FITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 794 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE FITOU - France.

La marque TERRE NATALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE NATALE est expirée depuis le 30 juillet 2003.

CAVE DES PRODUCTEURS A FITOU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ESTACADES


CAVE DES PRODUCTEURS A FITOU - 11510 FITOU - France - SIREN 775794480


CAVE COOPERATIVE DE FITOU - France


Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167783 - Publication au BOPI 1994-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

"Vins d'appellation d'origine contrôlée"