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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE DES PISES
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LE CEP EXQUIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CEP EXQUIS
CAVE DES PISES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1457393
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2008

Présentation de la marque LE CEP EXQUIS

Déposée le 22 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE DES PISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CEP EXQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE DES PISES domicilié(e) Les Pises, Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2111823) - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2111823) - France.

La marque LE CEP EXQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CEP EXQUIS est expirée depuis le 22 mars 2008.


CAVE DES PISES (S.A.R.L.) - Les Pises, Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2111823) - France - SIREN 760200139


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - (dossier no 2111823) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111823 - Publication au BOPI 1998-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 31 mars 1998 - Changement de dénomination n°252415 - Publication au BOPI 1998-03-31

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