Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par Cave des Hauts de Gironde
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROSIMPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est Cave des Hauts de Gironde, Cooperative domicilié(e) La Cafourche 33860 Marcillac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme OSSARD domicilié(e) la Cafourche 33860 Marcillac - France.
La marque ROSIMPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cave des Hauts de Gironde, Cooperative - La Cafourche 33860 Marcillac - France
Jérôme OSSARD - la Cafourche 33860 Marcillac - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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