DUCHESSE DES JOUBERTS
Présentation de la marque DUCHESSE DES JOUBERTS
Déposée le 18 mai 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES HAUTS DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUCHESSE DES JOUBERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUCHESSE DES JOUBERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE DES JOUBERTS est expirée depuis le 18 mai 2009.
CAVE DES HAUTS DE GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27