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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES HAUTS DE GIRONDE
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DUC DE TUTIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE TUTIAC
CAVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99793435
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque DUC DE TUTIAC

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES HAUTS DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DE TUTIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) 33860 MARCILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 598 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative Agricole - France.

La marque DUC DE TUTIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE TUTIAC est expirée depuis le 18 mai 2009.

CAVE DES HAUTS DE GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES VIEILLES MURAILLES , TRIO , Chapelle Saint Vincent , CAVE DES HAUTS DE GIRONDE , CHATEAU JARD THIBAULT , CHATEAU LA CHAPELLE DE TUTIAC , MILOU , EXTROS , CHATEAU HAUT-JOUBERT , CHATEAU BOIS DES BRANDES


CAVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative Agricole - 33860 MARCILLAC - France - SIREN 392598926


CAVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative Agricole - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.