CHATEAU LA CROIX DE FRENEAU

CAVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE FRENEAU

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES HAUTS DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE FRENEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) 33860 MARCILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 598 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES HAUTS DE GIRONDE Société Coopérative Agricole - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE FRENEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE FRENEAU est expirée depuis le 18 mai 2009.

CAVE DES HAUTS DE GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES VIEILLES MURAILLES , TRIO , Chapelle Saint Vincent , CAVE DES HAUTS DE GIRONDE , CHATEAU JARD THIBAULT , CHATEAU LA CHAPELLE DE TUTIAC , MILOU , EXTROS , CHATEAU HAUT-JOUBERT , CHATEAU BOIS DES BRANDES