Domaine de la Grande Hauche
Présentation de la marque Domaine de la Grande Hauche
Déposée le 27 mars 2017 par la société CAVE DES HAUTES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine de la Grande Hauche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de la Grande Hauche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Grande Hauche arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33