Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GROSLEES
CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE, SCA

Numéro de dépôt :
4043002
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2023
DOMAINE DES GROSLEES de CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE

Présentation de la marque DOMAINE DES GROSLEES

Déposée le 22 octobre 2013 par la société CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DES GROSLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

La marque DOMAINE DES GROSLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GROSLEES est expirée depuis le 22 octobre 2023.

CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHAMP DU CHENE , DOMAINE FINET , MARQUIS DU BOIS , CAVE DES PRODUCTEURS DE JULIENAS , DOMAINE CHAMPANAY , DOMAINE DES JOURNETS , CAVE DE CHAINTRE , DOMAINE DE SOMMERAY , CHEVALIER SAINT VINCENT


CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE, SCA - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 301165213


CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 24 février 2014 - Retrait partiel n°619265 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée Juliénas, provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Groslées.