Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CHAMPANAY
CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE, SCA

Numéro de dépôt :
4308544
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/10/2026
DOMAINE CHAMPANAY de CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE

Présentation de la marque DOMAINE CHAMPANAY

Déposée le 19 octobre 2016 par la société CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE CHAMPANAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

La marque DOMAINE CHAMPANAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAMPANAY arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHAMP DU CHENE , DOMAINE FINET , MARQUIS DU BOIS , CAVE DES PRODUCTEURS DE JULIENAS , DOMAINE DES JOURNETS , DOMAINE DES GROSLEES , CAVE DE CHAINTRE , DOMAINE DE SOMMERAY , CHEVALIER SAINT VINCENT


CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE, SCA - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 301165213


M. CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Vins d'appellation d'origine protégée.