Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVE DES PRODUCTEURS DE JULIENAS
CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE, SCA

Numéro de dépôt :
4056888
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CAVE DES PRODUCTEURS DE JULIENAS de CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE

Présentation de la marque CAVE DES PRODUCTEURS DE JULIENAS

Déposée le 8 janvier 2014 par la société CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAVE DES PRODUCTEURS DE JULIENAS »

Le déposant est la société CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHAMP DU CHENE , DOMAINE FINET , MARQUIS DU BOIS , DOMAINE CHAMPANAY , DOMAINE DES JOURNETS , DOMAINE DES GROSLEES , CAVE DE CHAINTRE , DOMAINE DE SOMMERAY , CHEVALIER SAINT VINCENT


CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE, SCA - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 301165213


CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


Errata de la publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Republication pour erratum - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670323 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Vins ; Vins et crus du Beaujolais.