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Marques déposées par la société CAVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS CHAINTRE
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DOMAINE DE GALLICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GALLICE
CAVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS CHAINTRE, SCA

Numéro de dépôt :
4043004
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2023
DOMAINE DE GALLICE de CAVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS CHAINTRE

Présentation de la marque DOMAINE DE GALLICE

Déposée le 22 octobre 2013 par la société CAVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS CHAINTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE GALLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société CAVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS CHAINTRE domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

La marque DOMAINE DE GALLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GALLICE est expirée depuis le 22 octobre 2023.

CAVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS CHAINTRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHRISTELLE D'ANGELYS


CAVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS CHAINTRE, SCA - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 301165213


CAVE DES GRANDS VINS JULIENAS CHAINTRE - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.