DOMAINE DE LA FOULONNERIE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA FOULONNERIE
Déposée le 21 septembre 1995 par la société CAVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA FOULONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA FOULONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FOULONNERIE est expirée depuis le 21 septembre 2005.
CAVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL (SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46