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Marques déposées par la société CAVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL (SCA
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DOMAINE DE LA FOULONNERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FOULONNERIE
CAVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL (SCA)

Numéro de dépôt :
95592034
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
21/09/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FOULONNERIE

Déposée le 21 septembre 1995 par la société CAVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA FOULONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société CAVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL (SCA domicilié(e) 16 RUE LES CHEVALIERS, 37140 RESTIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 295 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL - France.

La marque DOMAINE DE LA FOULONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FOULONNERIE est expirée depuis le 21 septembre 2005.

CAVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL (SCA a également déposé les autres marques suivantes : C GVB , RESERVE SAINT-MARTIN


CAVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL (SCA) - 16 RUE LES CHEVALIERS, 37140 RESTIGNE - France - SIREN 775295504


CAVE DES GRANDS VINS DE BOURGUEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Bourgueil provenant exclusivement du Domaine de la Foulonnerie