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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES DEUX VIGNOBLES
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LES DEUX VIGNOBLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DEUX VIGNOBLES
CAVE DES DEUX VIGNOBLES, (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
93454501
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2013

Présentation de la marque LES DEUX VIGNOBLES

Déposée le 3 février 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES DEUX VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DEUX VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES DEUX VIGNOBLES domicilié(e) LE GRAND MAYNE,24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT (dossier no 2236611) - 24610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 746 953 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES DEUX VIGNOBLES domicilié(e) 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT (dossier no 2236611) - France.

La marque LES DEUX VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DEUX VIGNOBLES est expirée depuis le 3 février 2013.


CAVE DES DEUX VIGNOBLES, (société coopérative agricole) - LE GRAND MAYNE,24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT (dossier no 2236611) - 24610 - France - SIREN 781746953


CAVE DES DEUX VIGNOBLES - 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT (dossier no 2236611) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2003 n°2236611 - Publication au BOPI 2003-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée