Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DES DEUX VIGNOBLES STE COOPERATIVE AGRICOLE
/
CHATEAU HAUTE BRANDOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTE BRANDOTTE
CAVE DES DEUX VIGNOBLES STE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
96630004
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque CHATEAU HAUTE BRANDOTTE

Déposée le 11 juin 1996 par la société CAVE DES DEUX VIGNOBLES STE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUTE BRANDOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société CAVE DES DEUX VIGNOBLES STE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LE GRAND MAYNE, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 746 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy Henri AZAM - France.

La marque CHATEAU HAUTE BRANDOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTE BRANDOTTE est expirée depuis le 11 juin 2006.


CAVE DES DEUX VIGNOBLES STE COOPERATIVE AGRICOLE - LE GRAND MAYNE, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT - France - SIREN 781746953


Monsieur Guy Henri AZAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Haute Brandotte